Solutions fiscalement avantageuses


Série T

Vous approchez peut-être de la retraite. Peut-être avez-vous déjà cessé de travailler. Peut-être avez-vous également accumulé un capital dont vous voulez tirer un revenu régulier pour vous payer quelques « extras ». Le cas échéant, plusieurs possibilités s'offrent à vous.

La série T est une structure qu'on ajoute à des fonds existants afin qu'ils procurent un revenu mensuel avantageux sur le plan fiscal. Quand vous placez de l'argent dans un fonds de série T, une part importante ou la totalité des distributions que vous recevez, selon le fonds choisi, est généralement considérée comme un « remboursement de capital » non imposable tandis que vos économies continuent de fructifier dans un fonds commun diversifié.

Les fonds de série T peuvent offrir les caractéristiques et avantages suivants :

  • Revenu mensuel stable – Le montant des distributions étant établi au début de l'année, vous savez exactement combien vous toucherez chaque mois
  • Revenu durable – Parce que le montant cible des distributions est revu chaque année, vos placements sont protégés et ils peuvent ainsi produire un revenu à long terme
  • Efficacité fiscale – Les fonds de série T offrent un revenu avantageux sur le plan fiscal, des versements à imposition différée ainsi que la possibilité de diminuer la récupération des prestations d'État
  • Possibilités de croissance des placements – Vous conservez vos placements dans des fonds communs ce qui favorise leur croissance constante
  • Revenu personnalisé – Vous pouvez décider du niveau de revenu mensuel, à concurrence du taux de distribution maximum du fonds (6 % ou 8 % )

Catégories de société 

Comprendre les principes de base – fonds en catégorie de société et leurs distributions

Deux types de structures pour les fonds communs de placement

Les fonds en catégorie en société de Manuvie sont semblables aux fiducies de fonds communs. Ils sont gérés par des gestionnaires réputés qui mettent en commun les fonds d’un grand nombre d’investisseurs dans un portefeuille diversifié d’actions, d’obligations et d’autres titres.

Fiducie de fonds commun de placement

« Traditionnelle »

Un seul fonds imposé au niveau individuel

Elle émet des parts aux investisseurs

Distributions de revenu : Intérêts nets, dividendes et gains en capital

Société de placement à capital variable

« Catégorie de société »

Differénts fonds imposés au niveau de la société en entier

Elle émet de actions aux investisseurs

Distributions de revenu : Dividendes canadiens et dividendes sur les gains en capital – sources de revenus les plus avantageuses sur le plan fiscal


Différences entre les fiducies et les distributions des fonds en catégorie de société

Fiducie de fonds commun de placement

Dividendes

Gains en capital

Périodicité des distributions :

Elle peut varier de mensuelle à annuelle

Revenu

Remboursement de capital

(I'imposition dépendra de la forme de la distribution)

Société de placement à capital variable

Dividendes Canadiens

la société ne peut verser le revenu qu'elle reçoit que sous la forme de dividendes canadiens. La distribution est effectuée à la fin de l'exercice le 30 avril.

Périodicité des distributions :

Annuelle

Gains en capital

Des gains en capital ne sont pas distribués chaque année. Ils sont versés après la fin de l'exercice sur une base individuelle pour chaque fonds. Les distributions sont effectuées après la fin de l'exercice (30 avril). dans un délai de 60 jours.


Qu’est-ce qu’une distribution de fonds communs?

Une distribution d’un fonds commun est le revenu net de placement généré par le fonds commun. Elle est distribuée aux investisseurs tous les ans.

Quand est-elle versée aux investisseurs?

Les distributions des catégories de société sont versées à la fin de l’exercice, le 30 avril de chaque année, et dépendent du nombre d’actions du fonds détenu par un investisseur le jour précédant la date de distribution.

À quoi un investisseur peut-il affecter la distribution?

Il peut la recevoir en espèces

Il peut la réinvestir en souscrivant des parts/actions supplémentaires

Pourquoi les investisseurs payent-ils l’impôt à la place du fonds commun?

Les revenus des fonds communs sont en général imposés à un taux qui équivaut au taux d’imposition le plus élevé des investisseurs ou qui s’en rapproche. Si le fonds commun ne distribue pas le revenu de placement, il sera imposé au taux le plus élevé En distribuant le revenu de placement aux investisseurs, ce revenu est imposé au taux d’imposition marginal des investisseurs (pour les comptes non enregistrés) ou n’est pas du tout imposé pour les comptes enregistrés. La réduction du montant d’impôt payé par le fonds commun signifie qu’un revenu plus élevé peut être versé aux investisseurs et que ceux-ci peuvent tirer profit de la croissance composée.

Quelle est l’incidence des distributions d'un fonds commun sur la valeur liquidative de celui-ci?

Après le versement des distributions, la valeur liquidative du fonds par parts est réduite en raison de la baisse de son actif. La valeur du fonds diminue du montant qui a été versé au titre des distributions. *

Exemple : Un fonds, dont la valeur liquidative par part est de 10 $, verse une distribution de 5 %.

Si la distribution est versée en espèces :

Valeur du placement avant la distribution Distribution Montant en espèces versé à l’investisseur Valeur du placement après la distribution
1 000 parts x 10 $ = 10 000 $
1 000 parts x 0,50 $ = 500 $ 500 $ 1 000 parts x 9,50 $ = 9 500 $

Si la distribution est réinvestie :

Valeur du placement avant la distribution Distribution Distribution réinvestie Valeur du placement après la distribution
1 000 parts x 10 $ = 10 000 $ 1 000 parts x 0,50 $ = 500 $ 500 $/ 9,50 $ = 52,6316 parts 1 052,6316 parts x 9,50 $ = 10 000 $

Dans les deux cas, le portefeuille de l’investisseur a la même valeur avant et après la distribution. Dans un cas, le portefeuille contient des parts de fonds communs pour une valeur de 9 500 $ et des espèces pour une valeur de 500 $, le tout pour un total de 10 000 $. Dans l’autre cas, le portefeuille contient des parts de fonds communs pour une valeur de 10 000 $.


Épargnants appropriés pour les fonds en catégorie de société

Clients fortunés :

Clients touchant un revenu élevé ou qui sont fortunés.

Limites de cotisation à un REER :

Ils participent à des régimes de retraite à prestations déterminées ou ils cotisent le maximum à leur régime enregistré et ont un surplus de fonds à investir.

Propriétaire ou dirigeant d'une petite entreprise :

Ils recherchent une solution de rechange à un régime de retraite individuel.

Revenu d'intérêts imposable :

S'ils ont un pourcentage élevé de rendement de portefeuille qui est imposé à titre de revenu d'intérêts.

Les aînés :

La combinaison de Fonds en catégorie de société et de revenus fiscalement avantageux par l'intermédiaire de la série T peut aider à réduire ou à éliminer la récupération des prestations de la Sécurité de la vieillesse.

* Veuillez noter que, dans le cas des FNB, une distribution de gains en capital ne réduit pas la valeur liquidative.

Les distributions ne sont pas garanties et leur montant peut varier. Si les distributions versées par le fonds sont plus élevées que le rendement du fonds, votre placement initial diminuera. Il ne faut pas confondre le versement de distributions avec la performance, le taux de rendement ou le rendement d’un fonds. Vous pouvez aussi recevoir des distributions sous forme de remboursement de capital. Veuillez consulter votre fiscaliste relativement aux incidences fiscales des distributions.

Pour obtenir plus de renseignements sur la politique d’un fonds en matière de distributions, consultez l’Aperçu du fonds et le prospectus.

Des commissions, des commissions de suivi, des frais de gestion et d’autres frais peuvent être associés aux placements dans des fonds communs de placement. Veuillez lire l’aperçu du fonds ainsi que le prospectus avant d’effectuer un placement. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur varie fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire.